DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE

Création d’un sentier botanique sur la zone de la colline de la Gineste

Pour information, les éléments du dossier d’enquête publique sont publiés sur le site Internet de l’État et accessibles via le lien suivant :

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Pièce n°1 – Notice explicative

Pièce n°2 – Enquête parcellaire

Plans

Arrêté préfectoral n°2024.12.DRCL-597

Avis du domaine – Estimation sommaire et globale

Délibération du conseil municipal